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Le présent site http://www.resolia.chambres-agriculture.fr est édité par :
Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture (ci-après dénommée l’"APCA")
9 avenue George V
75008 Paris
Etablissement public à caractère administratif, régi par les articles L. 513-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime
Tél : +33 1 53 57 10 10
Fax : +33 1 53 57 10 05
accueil@remove-this.apca.chambagri.fr

Directeur de la publication pour le contenu national :

Monsieur Claude COCHONNEAU
Président de l’APCA

Webmasters :

Gwenola BRIANT - Service communication de l'APCA
Catherine DELINGER - Service Resolia de l'APCA

Conception et réalisation du site :

Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture (ci-après dénommée l’"APCA")
9 avenue George V
75008 Paris
Etablissement public à caractère administratif, régi par les articles L. 513-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime
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Site réalisé avec le CMS Typo3.

Société E-magineurs
33 quai Arloing
Bâtiment C
F - 69009 Lyon
Tél : +334 37 37 88 00
Fax : +334 62 53 23 78
info@e-magineurs.com
www.e-magineurs.com

Hébergement du site :

E-magineurs
Agence digitale
35B, rue Marc Bloch
69007 LYON
Tél : +33 4 37 37 88 00
www.e-magineurs.com

Accès

L'accès au Site est ouvert au grand public et aux membres et personnels du réseau des Chambres d’agriculture pour leur permettre de prendre connaissance de l’offre de services proposée par resolia, service commun de formation et d’accompagnement du réseau des Chambres d’agriculture de l’APCA.

L'accès au Site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d'évènement hors du contrôle de l’APCA et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site.

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Les données à caractère personnel proviennent des informations collectées par l’APCA à travers le formulaire de contact qui comprend les coordonnées de l’internaute (Nom, prénom, e-mail, etc.) ainsi que les informations qu’il aura saisies dans la partie "Champ libre".

Ce formulaire permet à l’internaute :

  • d’écrire à l’APCA pour toutes questions relatives à l’offre de services proposée par Resolia, et, le cas échéant, accepter de recevoir des mails sur les offres de services proposées en lien avec la question posée ;
  • d’effectuer les demandes - informations liées aux dispositions prévues aux présentes et relatives aux liens hypertextes, à la Propriété intellectuelle et industrielle, ainsi qu’aux Données illicites ;
  • d’exercer ses droits d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données à caractère personnel le concernant.

L’ensemble des informations collectées par l’APCA sont exploitées pour lui permettre de répondre aux demandes de l’internaute et, sur accord de celui-ci, lui adresser par mail les offres de services en lien avec la question posée.

Les données à caractère personnel fournies par l’internaute et collectées par l’APCA sur le Site sont sauvegardées dans une base de données et l’APCA a procédé à une déclaration auprès de la CNIL.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant. Il pourra exercer ces droits via le formulaire de contact.

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Ainsi, l’Utilisateur n’aura pas besoin, lors de sa prochaine visite de les saisir à nouveau. Le cookie permet de proposer plus rapidement les informations que l’Utilisateur à lui-même l'habitude de consulter.
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  • Pour Opéra 6.0 : menu Fichier/Préférence/Vie Privée.
  • Pour Google Chrome : menu Personnaliser et configurer Google Chrome/Outils/Effacer les données de navigation et sélectionner les options souhaitées.
  • Pour les autres navigateurs, consulter l'aide du navigateur utilisé.


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Etablissement de liens vers les contenus publiés sur le Site

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Toute autre création de liens hypertextes vers l’adresse www.resolia.chambres-agriculture.fr ne peut être faite qu’après autorisation préalable et expresse via le formulaire de contact.
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  • Catalogue Resolia et Informations

Le catalogue Resolia, le programme détaillé des formations, les fiches formation, ainsi que toutes les informations mis en ligne sur le Site ne peuvent être utilisés qu’à des fins professionnelles pour prendre connaissance de l’offre de services proposée par Resolia. Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne sont pas autorisées.
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Le formulaire d’inscription à une formation est disponible sur le Site. Si vous êtes intéressés, il vous suffit de l’imprimer, de le compléter et de le retourner à l’adresse indiquée. Les Conditions générales d’inscription sont disponibles sur le site.

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L'APCA se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'internaute est lié par les conditions en vigueur lors de sa visite.

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